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Site web du Portail Epidémiologie

Le site « https://epidemiologie-france.aviesan.fr » est une publication de l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (Inserm).

Institut thématique Santé Publique (ISP) – Inserm
8 rue de la Croix Jarry -75013 Paris

Mail : portail-epidemiologie@inserm.fr
Tél : 01.44.23.67.47

Rédaction 

Directeur de la publication : Gilles Bloch, Président-directeur général de l’Inserm
Rédacteur en chef : Rémy Slama, Directeur de l’ISP et de l'IReSP
Administrateur et webmaster : IReSP - ITMO Santé Publique
Hébergeur : Inserm/DSI
Idée originale : Inserm/ISP
Conception et réalisation : Inserm/ISP et Atos

Limitation de responsabilité 

Les contributeurs se référencent sur le Portail Épidémiologie – France et décrivent leurs études ou bases de données sur le principe du volontariat et sous leur responsabilité propre. Ils peuvent à tout moment modifier leurs informations personnelles ou la fiche descriptive de leur base de données ou demander son retrait du catalogue du portail.

Les contributeurs doivent respecter l’architecture de la fiche descriptive et renseigner tous les champs obligatoires ; ils doivent demander à l’Administrateur du Portail la publication de leurs fiches dans le Catalogue du Portail.

La publication est acquise sous réserve des contrôles exercés par l’Administrateur du Portail :

• un contrôle de cohérence portant sur les informations décrivant la base de données ;
• un contrôle portant sur l’adéquation du champ couvert par la base avec le périmètre du Portail (périmètre santé et approches de type épidémiologique ou apparenté) ;
• un contrôle du respect des prescriptions légales (déclaration de la BDD à la CNIL et éventuellement n° d’autorisation du CPP s’il s’agit d'une base de données constituée dans le cadre d’un protocole interventionnel).

Vis-à-vis des internautes, l'Inserm ne peut garantir en aucune façon l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. En aucun cas le référencement d’une base de données dans le Portail ne peut constituer un label de qualité conféré par l’Inserm. L’Inserm décline également toute responsabilité quant aux utilisations que les internautes sont susceptibles de faire des informations mises à disposition sur le site. L’Inserm ne peut également prendre aucun engagement concernant les sites auxquels il donne accès au travers de son propre site et, en particulier, ne saurait être responsable de leur contenu. Par ailleurs, les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’internaute et notamment ceux liés à l’existence de virus ou de tout autre parasite de nature destructive.

Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées ou retirées du catalogue du portail à tout moment à l’initiative des contributeurs ou à celle de l’administrateur du Portail.

Droit d’auteurs et copyright

Contenus

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La reproduction des textes de ce site sur un support papier est en outre, autorisée, tout particulièrement dans un cadre pédagogique ou scolaire, sous réserves des trois conditions suivantes :

• Gratuité de la diffusion
• Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d’altération d’aucune sorte, à moins d’une autorisation expresse du responsable de la publication du site de l’organisation.
• Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple- : « ce document provient du site https://epidemiologie-france.aviesan.fr, les droits sont réservés et strictement limités ». L’adresse internet doit impérativement figurer dans la référence.

Les demandes d’autorisation de reproduction, hors le cadre défini au paragraphe précédent, d’un contenu quel qu’il soit, doivent être adressées au secrétariat du Portail Épidémiologie-France. La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, pédagogiques, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Base de données

Le portail Épidémiologie-France constitue une base de données au sens des articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, dont l’Inserm est le producteur. Est interdite sans obtention préalable d’une licence :

• Toute extraction ou réutilisation d’une partie quantitativement ou qualitativement substantielle du contenu du site
• Toute extraction ou réutilisation répétée d’une partie non quantitativement ou qualitativement substantielle du contenu du site lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale de la base.

Demandes d’autorisation

Les demandes d’autorisation doivent être adressées au secrétariat du Portail Épidémiologie-France. La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, pédagogiques, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

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Secrétariat du Portail Épidémiologie - France
8 rue de la Croix Jarry -75013 PARIS
Email : portail-epidemiologie@inserm.fr
Tél : 01.44.23.67.47

Liens

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Ces données à caractère personnel sont constituées :

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Informations mises à jour le 8 novembre 2017